Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIGNAN
Numéro de dépôt :
11185
Date de dépôt :
20/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Menton
Présentation de la marque MIGNAN
Déposée le 20 avril 1978 par Henri GIOAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Menton), la marque française « MIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MIGNAN est expirée depuis le 20 avril 1988.
Henri GIOAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050